Mentions légales

IDENTIFICATION DE L’EDITEUR
Ce site web est la propriété exclusive de Spectacle vivant en Bretagne, établissement public de coopération culturelle (EPCC).
Spectacle vivant en Bretagne
107 avenue Henri Fréville
BP 60219
35202 RENNES cedex 2 | FRANCE
Standard : +33 (0)2 99 37 34 58

N° SIREN : 502 423 205
N° SIRET : 502 423 205 00033
Code APE : 8412Z / Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
502 423 205 R.C.S. RENNES
Numéro d’organisme de formation professionnelle : 53 35 08412 35
Statut : établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC)

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur qui est également directeur de publication.
Pour d’autres utilisations, veuillez également consulter le directeur de publication.
Vous pouvez écrire à la responsable éditorial qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse du directeur de publication.

Les utilisateurs et visiteurs du site web peuvent créer un hyperlien en direction de ce site, sous réserve du respect des conditions suivantes :
. Gratuité de la diffusion
. Information de la webmestre
. Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « source du lien : site internet de Spectacle vivant en Bretagne, www.spectacle-vivant-bretagne.fr« .

CONTENU DU SITE – E-RESSOURCES – ACTUALITÉS
Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis.
Spectacle vivant en Bretagne ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son portail Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.

Les utilisateurs du site ont la possibilité d’informer la webmaster du site de toute omission ou erreur : webmaster[AT]svbretagne.fr
Les liens hypertextes, mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Spectacle vivant en Bretagne.

DROITS D’ACCÈS ET MODIFICATIONS DES INFORMATIONS PERSONNELLES

NON DIFFUSION DES DONNÉES
En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de vos inscriptions aux newsletters ne seront utilisées à d’autres fins.

MODIFICATION ET SUPPRESSION DES DONNÉES
En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit envoyez un message à : webmaster[at]svbretagne.fr